FINANCES

• Compte Financier Unique 2023 - Budget Principal VILLE
• Compte Financier Unique 2023 - Budget Annexe - CIMETIERE
• Affectation définitive du résultat 2023-Budget principal Ville
• Titres restaurant - Modalités de prise en charge financière
• Convention pluriannuelle pour les exhumations administratives dans le cadre du Codev 6

ECONOMIE

• Renouvellement de l'adhésion 2024 au Club Commerce Connecté de Digital Aquitaine

PETITE ENFANCE

• Règlements de fonctionnement des Etablissements d'Accueil Petite Enfance - Mise à jour

PÔLE SENIOR

• Renouvellement de l'adhésion au réseau francophone Ville Amies Des Aînés (VADA)

ASSOCIATIONS

• Association RICOCHET - Subvention 2024
• Association LE CARROUSEL - Subvention 2024

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Pôle d'échanges multimodal du Bouscat Sainte Germaine - Avenant à la convention de financement des études opérationnelles - Avenant N° 1 à la convention de financement de la phase projet - réalisation - Approbation - Décision - Autorisation
• SDEEG (Syndicat Départemental Énergies et Environnement de la Gironde) - Rapport d'activité éclairage public 2023

FINANCES

• Affectation provisoire du résultat 2023 - Budget principal Ville - Autorisation
• Budget Primitif 2024
• Vote des trois Taxes directes locales
• Convention d'indemnisation de l'état d'imprévision ayant affecté la délégation de service public relative à la conception, fabrication, livraison de repas pour le service de restauration municipale, exploitation, entretien et maintenance de la cuisine centrale, entretien et maintenance des matériels des offices de restauration de la Ville du Bouscat
• Remboursement des frais de déplacement engagés par les élus de la commune du Bouscat
• Bilan des Acquisitions et Cessions - Année 2023

RESSOURCES HUMAINES

• Modification au tableau des effectifs
• Modification du règlement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) au 1^er mai 2024
• Mise à jour des modalités d'attribution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves attribuée aux membres du cadre d'emplois des assistants d'enseignement artistique de l'école de musique
• Adhésion à la procédure de signalement AVDHAS (Actes de Violence, de Discrimination, de Harcèlement et d'Agissements Sexistes) du Centre de Gestion de la Gironde
• Remisage à domicile des véhicules de service

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Demande de subventions pour la végétalisation des cours d'écoles
• Requalification des jardins partagés de Godard - Demande de subvention

FINANCES

• Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB)
• Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale

RESSOURCES HUMAINES

• Mise à jour du tableau des effectifs
• Création des emplois permanents pour l'année 2024
• Adhésion à un nouveau contrat groupe de protection sociale complémentaire pour les risques santé et prévoyance
• Instauration d'une compensation financière en contrepartie de jours inscrits dans le Compte Epargne Temps des agents
• Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Année 2022

SÉCURITÉ

•  Vidéo protection LEB 2024

CULTURE

• Autorisation de reverser les recettes d'une vente de documents de la médiathèque au profit du Téléthon

SPORT

• Union Sportive Bouscataise Football - Avenant N° 1 à la convention pluriannuelle 2021-2025
• Union Sportive Bouscataise BMX - Avenant N° 1 à la convention pluriannuelle 2021-2025

POLITIQUES CONTRACTUELLES

• Contrat de Ville 2024-2030 - Autorisation de signature
• Convention avec le CREPAQ (Centre de Ressource d'Ecologie Pédagogique de Nouvelle Aquitaine) pour la mise en place d'un frigo zéro gaspi

PATRIMOINE - URBANISME - ENVIRONNEMENT

• Convention financière dans le cadre du Plan marche métropolitain - Fonds de désencombrement des trottoirs
• Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)